Le Conseil Constitutionnel a validé la composition de la nouvelle institution qui était paralysée depuis le 1er janvier. Lire la suite La Provence 20-02-2016

Dans une décision publiée ce vendredi 19 février, le Conseil Constitutionnel déclare conforme la répartition des sièges entre les communes au sein de l’organe délibérant de la métropole. Il examinait deux questions prioritaires de constitutionnalité, et a tranché en faveur du maire de Marseille.   Lire : France 3

Chers amis, chers camarades, Après le drame et l’horreur du massacre qu’a connu Paris le 13 novembre, la FSU présente ses condoléances aux familles et amis des victimes. Elle assure toutes les personnes touchées par ce drame de son soutien et de sa solidarité. La FSU et de nombreuses organisatoins appellent au … Lire la suite

Bonjour, Comme annoncé lors de notre précédent tract, vous trouverez à votre disposition le tableau définitif, revu et corrigé. Vous voudrez bien en prendre connaissance avant que nous le présentions au prochain Comité Technique du 22/10/2015. N’hésitez pas à le compléter afin qu’il soit le reflet de votre profil professionnel. Pour information, … Lire la suite

Le numéro 185 des cahiers juridiques de la Gazette, paru en septembre 2015, est consacré à la loi n° 2015-991 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe), promulguée le 7 août 2015. Après la loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (MAPTAM) et du 27 janvier … Lire la suite

Suite aux élections professionnelles de 2014, le SDU13 a 22 élus, qui siègent au Comité Technique (CT), au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) et en Commission Administrative Paritaire (CAP) et portent les valeurs sur lesquelles vous les avez élus. Pour connaître vos élus : Elus 2014